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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAYON VERT
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RAYON VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYON VERT
RAYON VERT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1274939
Date de dépôt :
04/06/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/1994
RAYON VERT de RAYON VERT

Présentation de la marque RAYON VERT

Déposée le 4 juin 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAYON VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAYON VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAYON VERT domicilié(e) 2, avenue Joseph Vidal, 13008 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. BOYER - VAGUE - France.

La marque RAYON VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYON VERT est expirée depuis le 4 juin 1994.

RAYON VERT a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE SANTÉ POUR SOI , AKIONIS


RAYON VERT (S.A.R.L.) - 2, avenue Joseph Vidal, 13008 MARSEILLE. - France


S.C.P. BOYER - VAGUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Vêtements en particulier maillots de bain, tissus, articles textiles non compris dans d'autres classes, dentelles et broderies, rubans et lacets.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.